Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMY TOMICA WORLD ROAD & RAIL SYSTEM
TOMY COMPANY LTD. (Société de Droit japonais)

Numéro de dépôt :
98754826
Date de dépôt :
13/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2008

Présentation de la marque TOMY TOMICA WORLD ROAD & RAIL SYSTEM

Déposée le 13 octobre 1998 par TOMY COMPANY LTD. (Société de Droit japonais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOMY TOMICA WORLD ROAD & RAIL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est TOMY COMPANY LTD. (Société de Droit japonais), domicilié(e) 7-9-10, Tateishi, Katsushika-ku, TOKYO 124-8511, Japon - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque TOMY TOMICA WORLD ROAD & RAIL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMY TOMICA WORLD ROAD & RAIL SYSTEM est expirée depuis le 13 octobre 2008.

TOMY COMPANY LTD. (Société de Droit japonais a également déposé les autres marques suivantes : Y2K , MUTSU , DOG.COM , Xiao


TOMY COMPANY LTD. (Société de Droit japonais) - 7-9-10, Tateishi, Katsushika-ku, TOKYO 124-8511, Japon - Japon


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Machines de jeux, distributeurs automatiques à prépaiement, jeux domestiques conçus pour être utilisés avec récepteurs de télévision, appareils photographiques, appareils d'intercommunication, alarmes, notamment alarmes bébés, appareils téléphoniques, téléphones portables en forme d'animal domestique pour enfants avec sonnerie vibratoire. Jeux et jouets, notamment jeux de quilles, jeux de labyrinthe, jouets de projection de films, petits trains, petites voitures, jeux de karaoké et de danse, coffrets pour réaliser des colliers de perles, mini métiers à tisser, jeux de tampons de poche, jeux de conduite automobile.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].